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Marques déposées par la société TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU
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COLLECTION TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION TERROIR
TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU, société civile union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4045314
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
COLLECTION TERROIR de TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU

Présentation de la marque COLLECTION TERROIR

Déposée le 7 novembre 2013 par la société TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COLLECTION TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU domicilié(e) Villesèque, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU, M. LECOURT PATRICK domicilié(e) Villesèque, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque COLLECTION TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION TERROIR est expirée depuis le 7 novembre 2023.

TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE SAINT ANGEL , Merci Ki , Blanc XL , Rosé'X , ROUGE XY , TERRE DE VIGNERONS


TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU, société civile union de coopératives agricoles - Villesèque, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


TERRE DE VIGNERONS – UNION PRODIFFU, M. LECOURT PATRICK - Villesèque, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Vins d'appellation d'origine.